La liste des zones interdites à la prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur se trouve dans : Certificat professionnel

Préparation examen

En matière de la protection des données et du respect de la vie privée, l'affirmation correcte est : Les zones du RTBA : Le sigle 'CAG' signifie : Le sigle 'CAM' signifie : Les limites latérales et verticales des différentes zones réglementées du RTBA, dites aussi tronçons, sont définies : Les vitesses des aéronefs militaires qui évoluent dans le RTBA : Le sigle RTBA signifie : Le RTBA est : Toute infraction constatée, aux règles de la circulation aérienne, fait l'objet : La commission de discipline statuant sur les infractions aéronautiques propose une sanction : La pénétration d'une zone réglementée, sans l'accord du gestionnaire de la zone, constitue : Vous faites accidentellement survoler une zone à statut particulier P à votre aéronef sans équipage à bord. Vous vous en apercevez et la quittez immédiatement car cette zone est : Une zone règlementée est un espace aérien dans lequel le vol est : Selon la Convention de Chicago, audessus de son territoire, tout Etat membre peut interdire ou réglementer l'usage : L'abréviation OACI signifie : L'Organisation de l'Aviation Civile Internationale promulgue : La distance de sécurité entre deux aéronefs en vol doit être : L'objectif de l'enquête sur un accident ou un incident doit être : Vous souhaitez entreprendre un vol avec votre aéronef sans équipage à bord, qui vous fait traverser une zone dangereuse, notée D5 Dans cette zone, le transit :

Reponse examen gratuit

Toute diffusion d'image doit faire l'objet d'une autorisation des personnes concernées ou du propriétaire dans le cas d'un espace privé (maison, jardin, etc.) et doit respecter la législation en vigueur.
Une personne concernée par une prise de vue doit faire valoir expressément son droit de protection à l'image dans un délai maximum de 48h après la prise de vue.
L'enregistrement et la diffusion d'images concernant des personnes ou des objets (maison, voiture, etc.) n'est jamais soumis à accord préalable.
Il est possible de diffuser des images sans l'accord d'une personne si celleci n'est pas facilement reconnaissable.

Sont activables en toutes conditions météorologiques et leur contournement est obligatoire pendant les périodes d'activation.
Sont accessibles sans autorisation mais une vigilance accrue doit y être observée.
Sont accessibles suivants des conditions spécifiques.
Requierent une autorisation de pénétration particulière mais présentent un danger pour les aéronefs.

Circulation Aérienne Générale.
Contrôle Automatique de Gestion du vol.
Circulation Autonome Générale.
Contrôle Aérien Général.

Circulation Aérienne Militaire.
Centrale Atomique Moyenne.
Circulation Alternée Militaire.
Contrôle Aérien Militaire.

Dans les publications d'information aéronautique (AIP : Aeronautical Information Publication).
Sont classées secretdéfense.
Une fois par an, par décrêt.
Seulement pour les tronçons situés audessus des villes.

Peuvent dépasser les 90km/h,
Sont généralement inférieures à 20km/h.
Sont limitées à 25kt.
Sont réduites pour éviter les collisions avec les aéronefs télépilotés.

Réseau Très Basse Altitude défense.
Réseau Tactique des Bureaux Aériens.
Regroupement des Territoires Basse Altitude.
Réseau Tactique de la Brigade de l'Air.

Un ensemble de zones réglementées reliées entre elles, destiné aux vols d'entraînement à très basse altitude et très grande vitesse pour les aéronefs militaires.
Un sigle indiquant la conformité des émissions radioélectriques des aéronefssans équipage à bord.
Le regroupement des industriels et exploitants d'aéronefs sans équipage à bord.
Le réseau tactique des bureaux aériens.

De la rédaction d'un procèsverbal.
De la saisine du conseil de discipline.
D'un retrait de la ou les licences de vol du contrevenant.
D'une sanction pénale conformément au code de l'aviation civile.

Administrative.
Civile.
Technique.
Pénale.

Une infraction.
Un incident.
Une situation airprox.
Un accident.

Interdite et vous vous posez au plus vite.
Interdite et vous poursuivez votre vol comme prévu.
Réglementée et vous poursuivez votre vol comme prévu.
Dangereuse et vous vous posez au plus vite.

Subordonné à certaines conditions spécifiées.
Contrôlé par un organisme de la circulation aérienne.
Interdit.
Dangereux.

Des appareils photographiques.
Des GPS.
Des ordinateurs portables.
Des téléphones portables.

Organisation de l'Aviation Civile Internationale.
Organisme Aéronautique du Contrôle International.
Office Aéronautique de Consultation Internationale.
Organisation Aéronautique Civile Internationale.

Des normes et des pratiques recommandées internationales pour les Etats contractants.
Des décrets.
Des lois.
Des normes aéronautiques adoptées par tous les Etats.

Suffisante pour éviter le risque d'abordage.
Deux fois l'envergure de l'aéronef.
15m.
30m.

La prévention des accidents ou des incidents.
La prévention des accidents ou des incidents, et d'aider les constructeurs dans la conception.
La prévention des accidents et des incidents ainsi que d'aider les juges.
La prévention des accidents ou des incidents ainsi que de répartir les responsabilités.

Requiert une autorisation de transit qui doit être demandée par avance à l'organisme gestionnaire.
Ne requiert aucune autorisation particulière.
Est interdit à la circulation des aéronefs civils (habités ou ).
Est interdit à la circulation des aéronefs civilshabités.

Date publication: 2023-06-01 20 questions OFFSET 19

étudeSessionBrevetEntrainementObtentionQcmMétéoPréparationInscriptionQuestionLicenceConnaissancesCoursCertificationValidationOpérateurMultipleDroneRévisionCandidatAtterrissageThéoriquePiloteAéronefGratuitTestDécollagePratiqueDGACProfessionnelAptitudeRéglementationTélépilotageRéponseQuestionnaireCompétencesContrôle